Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS ELECTIONS
CLOSTRE Bruno

Numéro de dépôt :
92438888
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque SOS ELECTIONS

Déposée le 26 octobre 1992 par CLOSTRE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS ELECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est CLOSTRE Bruno, domicilié(e) 6, place du Commerce, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNO CLOSTRE - France.

La marque SOS ELECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS ELECTIONS est expirée depuis le 26 octobre 2002.

CLOSTRE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : POLITIQ , VOTER JUSTE , POLITISCOPE , POLITI - QUIZZ , MODE D'EMPLOI POUR L'EMPLOI , MONOBOAT , planet leaders , IMMOBILIER D'AUJOUR'HUI , VOYAGES D'AUJOURD'HUI , SOS VOTE


CLOSTRE Bruno - 6, place du Commerce, 75015 Paris - France


Monsieur BRUNO CLOSTRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Agences de Presse et d'informations Emissions de télévision ou radio Communications par terminaux d'ordinateurs Edition de livres, de revues, de magazines Production de spectacles, de films, productions audiovisuelles Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Organisation et conduite de colloque conférences, débats, congrès Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Services télématiques Services de reporters, d'enquêtes, d'études et d'analyses

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.